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La FSF a constitué un pool d’avocats solide. Elle compte saisir le TAS dans les prochains jours. Mais l’avocat Romain Bizzini met en garde : le chemin vers une annulation de la décision de la CAF est semé d’obstacles juridiques. |
Ce que le TAS doit démontrer pour annulerPour annuler la décision de la CAF, le TAS devrait identifier l’une de ces trois choses : une erreur de procédure, une décision arbitraire ou une sanction disproportionnée. Dans ce dossier, aucun de ces éléments n’est évident. La procédure a été respectée : première instance, appel, délibération, décision. L’arbitraire est difficile à établir quand la sanction est automatique et textuelle. Et la proportionnalité, même contestable sur le plan émotionnel, est difficile à attaquer juridiquement quand elle est prévue explicitement par le règlement. |
Un combat pour l’opinion autant que pour le droitBizzini note que la FSF elle-même a reconnu que ce sera aussi une bataille pour l’opinion. Abdoulaye Fall a dit : nous luttons contre une injustice, c’est aussi une bataille pour l’opinion. C’est un aveu implicite que la bataille juridique pure sera difficile. Le TAS, lui, ne juge pas l’opinion. Il juge les textes. Et sur les textes, Bizzini donne 75 % de chances au Maroc. Pour le Sénégal, gagner devant le TAS nécessiterait une interprétation extensible et favorable de l’article 82 que peu d’experts semblent anticiper. La montagne est haute. |
